Dossiers de presse

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A propos de la participation

Pour une participation moderne !

2020 est marquée par des événements dramatiquement forts - crise sanitaire, barbarie – qui ont tendance à plonger les Français dans l’angoisse. Si cette peur, réflexe quasi-reptilien de l’espèce humaine, peut nous permettre de nous protéger à court terme, elle est rarement bonne conseillère à long terme.

Pour guérir nos sociétés de nos maux, il ne faut pas non oublier d’où nous venons et quelle était la situation il y’a moins d’un an : urgence climatique, tensions sociales liées à un déclassement d’une partie de la population : perte de pouvoir d’achat, sentiment -justifié- de montée des inégalités.

Sur ces derniers points, il est une idée qui mérite toute notre considération car elle peut contribuer grandement à l’apaisement social, la réduction des inégalités, ainsi que la justice par la récompense des efforts consentis par les travailleurs. Cette idée n’est pas nouvelle. Elle a été brillamment développée il y a 50 ans par Marcel Loichot dans un ouvrage intitulé « La Mutation ». Cette idée est le développement de la participation des salariés au capital des entreprises.

Loin d’être anachronique, le débat contemporain autour de ce dispositif peut être pertinent car il permet de préparer le monde d’après, ce monde corrigé des dysfonctionnements de l’avant.

De quoi s’agit-il donc quand on parle de participation des salariés au capital des entreprises ?

Il s’agit de récompenser les salariés par la distribution d’actions leur étant réservé, ce qui leur permet à leur tour de devenir propriétaire (en partie) de l’ entreprise dans laquelle ils travaillent, de pouvoir espérer aussi toucher les futurs dividendes.

L’idée simple est de conjuguer le capitalisme que nous connaissons avec une certaine justice sociale :

  • Le capitalisme serait préservé, la propriété privée continuerait d’être défendue
  • Les travailleurs deviendraient eux aussi des capitalistes en recevant au fur et à mesure des actions de leur entreprise

Un mécanisme simple, inspiré de Loichot[1], pourra être le suivant :

  • Le dispositif s’appliquerait à toute entreprise de plus de 10 salariés
  • La rémunération du capital (dividendes) serait plafonnée à un taux raisonnable, par exemple 3%[2]
  • Le bénéfice non distribué serait alors ajouté au capital : les actions correspondantes, incessibles pour une certaine durée[3], seraient réparties pour moitié entre les actionnaires antérieurs proportionnellement à leurs actions, pour moitié entre les travailleurs de l’entreprise proportionnellement à leurs salaires de l’exercice

La réforme ne vise ni les travailleurs indépendants ni les petites entreprises.

Idéalement, une telle réforme devrait s’accompagner d’autres réformes majeures, comme celles permettant d’intégrer les externalités écologiques dans la comptabilité des entreprises.

Mais cette réforme de la participation, cette mutation qu’appelait Marcel Loichot de ses vœux, est déjà un pas social important. Le temps de sa mise en œuvre est-il enfin venu ?

Pierre Dardaillon

[1] LOICHOT Marcel, La mutation ou l’aurore du pancapitalisme, Ed. Tchou, 1970, 627 pages
[2] Loichot penchait pour 5 %
[3] Loichot pense à 10 années.

Manifeste pour la Participation au Capital

Pour une participation moderne !

Les Français tiennent par-dessus tout à leur liberté. Ils ne veulent pas dʼune société dans laquelle le goût de posséder et transmettre par héritage serait étouffé par la soumission à lʼadministration et la peur du contrôle. Ils ne veulent pas dʼun système dont les pièces maîtresses seraient la bureaucratie, la pression et la répression. Cʼest dire quʼen leur for intérieur, ils veulent que jamais ne sʼimplante en France une société collectiviste du type de celles qui ont opprimé tant de nations de lʼEurope de lʼEst.

Hélas, si lʼon nʼy réfléchit bien, le seul type de société que lʼon puisse opposer actuellement au collectivisme totalitaire continue à nʼêtre que le capitalisme traditionnel. Or, celui-ci, parce quʼil nʼa pas su transformer radicalement ses structures, maintient parmi les travailleurs un sentiment dʼinjustice qui alimente la lutte des classes. Dʼailleurs, le Général DE GAULLE ne dénonçait-il pas dès 1950 :

“Liés aux machines quant à leur travail, au patron quant à leur salaire, les travailleurs se sentent moralement réduits et matériellement menacés. Et voilà la lutte des classes. Elle est partout, aux ateliers, aux champs, aux bureaux, dans la rue, au fond des yeux et des âmes. Elle empoisonne les rapports humains, affole les Etats, brise lʼunité des Nations, fomente les guerres. Car cʼest bien la question sociale toujours posée, jamais résolue, qui est à lʼorigine des grandes secousses subies depuis trente-cinq ans. Aujourdʼhui, cʼest la même question toujours posée, jamais résolue qui pousse le monde vers un drame nouveau.”

Il faut donc aller jusquʼau fond du problème. Comme lʼa dit Jacques CHIRAC :
“La plus funeste illusion serait de croire quʼil est possible à la fin du XXème siècle de défendre la liberté contre le totalitarisme bureaucratique sans modifier profondément les conditions qui ont provoqué la naissance de ce totalitarisme.”

Cette modification nʼa jamais été effectuée ni par Jacques CHIRAC, ni par ses successeurs, mais cette mise en garde nous montre au moins la voie à suivre : avant tout, comprendre ces conditions qui, directement engendrées par le capitalisme classique, ont répandu et répandent dans trop de pays, y compris le nôtre, le goût violent dʼy mettre fin, quitte à tomber dans une oppression encore plus intolérable.

Et pour comprendre, il ne faut pas céder au sectarisme. Prenons un exemple : il suffit dʼouvrir les yeux pour se rendre compte à quelles aberrations la théorie marxiste a pu conduire dans les pays où elle a été appliquée. Pourtant Karl MARX, avec dʼautres dʼailleurs, comme PROUDHON, a eu au moins le mérite de poser le problème. Ne dit-il pas :

“Dʼoù vient ce singulier phénomène qui fait quʼon trouve sur le marché un groupe dʼacheteurs en possession du sol, des machines, des matières premières et des moyens de subsistance, toutes choses qui, sauf la terre dans son état primitif, sont des produits du travail et de lʼautre côté, un groupe de vendeurs nʼayant rien à vendre que leur force de travail, leurs bras et leurs cerveaux agissants ? Que lʼun de ces groupes achète continuellement pour réaliser du profit et sʼenrichir, pendant que lʼautre se vend continuellement pour gagner sa vie ?”

Reconnaître que la question est juste, ce nʼest pas pour autant être communiste. De même nʼest-il pas besoin dʼêtre chrétien pour approuver le Pape LEON XIII qui dénonçait dès 1891 :
“Le monopole du travail et des échanges commerciaux, devenu le partage dʼun petit nombre de riches et dʼopulents qui imposent ainsi un joug presque servile à lʼinfinie multitude des prolétaires.”

A lʼexception de quelques exemples rares mais encourageants, les possesseurs de capital ont toujours refusé de répondre à cette question parce quʼelle met fondamentalement en cause leur privilège de détenir seuls les instruments de production. Alors quʼil importait de fournir une bonne réponse au problème social, ils se sont obstinément enfermés dans le silence, par suite dʼun calcul à courte vue qui a contribué à leur perte dans bien des pays qui se sont alors communisés.

Mais, qui donc alors a tenté de répondre ?

Les collectivistes, hélas ! “Hélas”, car leur solution qui consiste à étatiser lʼensemble des moyens de productions, est la pire de toutes pour lʼémancipation des travailleurs. En effet, on ne libère pas les salariés de lʼinjustice économique et sociale en les rendant complètement esclaves des bureaucrates du totalitarisme : lʼouvrier soviétique, par exemple, est longtemps demeuré la victime de lʼaccaparement des instruments de travail par une minorité. Même si son usine appartenait à Gorbatchev et non à Rockefeller, il restait un salarié et continuait de nʼavoir aucune parcelle de propriété ; il devait donc, lui aussi, “travailler chez les autres”.

Quelle est alors la bonne réponse pour ceux qui cherchent une troisième voie également écartée du capitalisme traditionnel et du communisme ?

Celle que le Général DE GAULLE a proposée et qui, si longtemps après nʼa rien perdu de sa nécessité, cʼest :

“LA PARTICIPATION DIRECTE DES TRAVAILLEURS AUX RESULTATS, AU CAPITAL ET AUX RESPONSABILITES DE NOS ENTREPRISES FRANCAISES.”


Par “capital”, il faut naturellement entendre CAPITAL NOUVEAU, crée en commun par les actionnaires et les travailleurs.

CETTE PARTICIPATION quʼil a commencé dʼinstaurer par ses ordonnances de 1967 qui, “grâce à lʼintéressement du personnel aux bénéfices dʼun grand nombre dʼindustries, marquaient une importante étape vers un ordre social nouveau...”

CETTE PARTICIPATION quʼil voulait conduire à son terme et que ses adversaires de droite comme de gauche ont empêchée dʼaboutir :

LʼACCES DE TOUS AU CAPITAL DES ENTREPRISES, comme le prouve sa directive aux Ministres du 31 Juillet 1968 où il leur enjoint dʼappliquer enfin LʼAMENDEMENT VALLON SUR LʼINTERESSEMENT A LʼACCROISSEMENT DES VALEURS DʼACTIF DU A LʼAUTOFINANCEMENT.

Maintenant que le Général DE GAULLE a disparu, comment reprendre son “grand dessein”, celui de réconcilier tous les Français en résolvant enfin la question sociale ? Eh bien ! en employant le mécanisme même quʼil souhaitait pour FAIRE ACCEDER CHAQUE SALARIE A LA PROPRIETE DE SON ENTREPRISE dans la mesure où celle-ci se développe, sans spolier les épargnants et en ne dépossédant bien entendu personne de la propriété existante.

Or il est incontestable que, même en période de crise, la production sʼaccroît, comme le démontre le développement du tissu industriel des pays occidentaux. Or, si la production augmente, cʼest bien entendu parce que les instruments de production, et par là même le capital des entreprises, augmentent.

Dans ces conditions, IL SUFFIT DE PARTAGER CET ACCROISSEMENT DU CAPITAL ou “FRUITS DE LʼEXPANSION” entre les apporteurs dʼargent ET les apporteurs de travail.

On diffusera ainsi progressivement la propriété des nouveaux instruments de production entre toutes les catégories sociales.

On supprimera du même coup la funeste coupure de la Nation en deux classes, celle des possédants et celle des prolétaires – et cela par lʼenrichissement de la seconde – et non par la liquidation physique ou financière de la première.

COMMENT, DANS LA PRATIQUE, OBTENIR UN TEL PARTAGE ?

  • En rémunérant le capital des entreprises par un intérêt raisonnable et dʼailleurs fixé par la Loi : de même que les travailleurs perçoivent un salaire en raison de leur apport de travail, il est équitable que les épargnants soient eux aussi rémunérés en raison de leur apport en argent.
  • En conservant le bénéfice restant sous la forme dʼune EPARGNE DE LʼENTREPRISE OU AUTOFINANCEMENT ; cette épargne réinvestie pour financer le développement, créer de nouveaux emplois et lutter contre le chômage, sʼajoute bien entendu au capital antérieur et procure ainsi des actions complémentaires.
  • EN PARTAGEANT ANNUELLEMENT CES ACTIONS COMPLEMENTAIRES pour moitié entre les actionnaires du début de lʼexercice, proportionnellement à leur part de capital, et pour lʼautre moitié entre les travailleurs, proportionnellement aux salaires perçus.

Les avantages de ce projet sont évidents :

Election du Conseil dʼAdministration par lʼENSEMBLE des forces de lʼEntreprise, capitalistes anciens et capitalistes nouvellement créés.

Maintien et renforcement dans lʼEntreprise de la nécessaire unité de commandement et de la nécessaire autorité des chefs.

Freinage de lʼinflation et de la hausse des prix puisque, doublement intéressés aux bénéfices réalisés en raison des actions antérieurement obtenues dʼune part, et de celles quʼils obtiendront au titre de lʼannée en cours dʼautre part, les travailleurs nʼont plus intérêt à revendiquer excessivement.

Augmentation considérable de la production, non seulement par lʼardeur accrue de travailleurs actionnaires participant aux bénéfices, mais encore par lʼaugmentation de lʼautofinancement, donc de lʼéquipement productif dans lʼentreprise.

Quel patron responsable, quel syndicaliste sans sectarisme pourrait sʼopposer à un projet de ce genre ? Et comment ne pas voir que la politique contractuelle prendra une toute nouvelle dimension dès lors que le contrat de participation deviendra la clef de voûte de lʼentreprise ?


Veiller au respect de ce contrat, instruire les travailleurs des problèmes de lʼéconomie, les informer sur la marche de lʼentreprise, participer au Conseil dʼAdministration, au Conseil dʼEntreprise, gérer les fonds de participation, telle sera dès lors la mission des représentants des travailleurs, librement élus en fonction de leur seule compétence et quelle que soit leur appartenance syndicale.

Dans une telle réforme, il est clair que sont conservées LA LIBERTE DʼENTREPRENDRE ET LʼECONOMIE DE MARCHE, gages de lʼefficacité des entreprises, et quʼest maintenu LE DROIT DE POSSEDER ET DE TRANSMETTRE PAR HERITAGE, gage de la liberté des citoyens.

Bien sûr, des modalités particulières seront à appliquer dans les petites entreprises comptant moins de dix salariés, car lʼaliénation nʼy est pas ressentie au même degré et il nʼest pas exclu que les fonctionnaires puissent faire lʼobjet de dispositions spéciales qui, elles aussi, doivent être étudiées.

Les énergies renouvelables

Les énergies renouvelables

UNE NÉCESSITÉ POUR LA PRÉSERVATION DE NOTRE PLANÈTE !


Tout le monde a gardé en mémoire la catastrophe de Tchernobyl et ses conséquences sanitaires désastreuses, mais avons-nous bien conscience de la possibilité que cette situation se reproduise, nos centrales étant vieillissantes ? Du transport des matières radioactives, présentant lui aussi un réel danger ?

Aujourdʼhui, il est évident que notre société, trop souvent enfermée dans son égoïsme, ne se préoccupe pas vraiment de lʼétat dans lequel elle laissera la planète aux générations futures. Cʼest pourquoi lʼon continue de promouvoir le nucléaire tout en connaissant sa dangerosité et en sachant quʼaucune solution valable nʼa été trouvée pour le traitement de ses déchets, d'une durée de vie colossale (plusieurs millions dʼannées pour certains éléments). Lʼenfouissement nʼapporte quʼun bref sursis au problème, et en crée un autre : l'artificialisation des sols.

Parallèlement, il convient de remarquer que lʼénergie générée à partir des gisements de combustibles fossiles traditionnels tels le pétrole, le charbon ou le gaz, se révèle aussi une source dʼinquiétude pour lʼavenir. En effet, les importantes quantités de gaz dégagées dans lʼatmosphère contribuent à accentuer dangereusement l'effet de serre, perturbant le système climatique et provoquant le réchauffement de la planète. Celle-ci ne parvient plus à absorber le surplus (océans, sols) ou à le recycler (photosynthèse). De plus, ces sources ne sont pas inépuisables, et notre consommation dʼénergie ne cessant de croître, elles s'avèrent de plus en plus coûteuses car difficiles à exploiter. À travers ces constats alarmants, il est urgent de nous orienter vers les énergies renouvelables et dʼinvestir dans leur développement.

Lʼénergie solaire : Elle représente notre plus grand potentiel, et peut être convertie soit en chaleur (solaire thermique), soit en électricité (photovoltaïque). Elle peut être installée partout en ville, bien sûr, ou sur des sites isolés et fournit une énergie immédiatement exploitable. Elle est dʼailleurs très utilisée en Europe du Nord, même en tenant compte du faible ensoleillement. Cependant, le coût dʼinvestissement est élevé, le rendement diminue avec lʼusure (moins 20% au bout de 20 ans) et les panneaux contiennent des substances toxiques dont le recyclage interroge aujourdʼhui.

Lʼénergie éolienne : Elle est obtenue par le vent entraînant une hélice montée sur un arbre, et reliée à un assemblage mécanique permettant de produire lʼélectricité. Son rendement dépend de la puissance et de la régularité du vent, dʼoù lʼimportance de bien choisir le lieu d'exploitation. En l'occurence, les excès récents (qui ne cessent de se multiplier) ont conduit à une implantation sauvage de vastes champs inesthétiques, sans qu'aucune étude préalable de rendement ne soit réalisée. En outre, ces installations donnent lieu à des nuisances sonores et présentent un danger pour les oiseaux, notamment dans le cadre de lʼexistence de leurs couloirs migratoires.

La filière bois : Rappelons que le bois a été le premier combustible utilisé par lʼhomme. Sur le plan écologique, la combustion dʼun arbre ne fait que restituer la masse de CO2 quʼil a absorbée durant sa croissance. Sur le plan économique, cette filière permettrait dʼéviter lʼimportation de quelques 9 millions de tonnes de pétrole par an et serait génératrice dʼemplois en zone rurale. Cette utilisation du bois en tant qu'énergie doit bien évidemment sʼaccompagner dʼune gestion rigoureuse de nos forêts, afin de ne jamais aboutir à un déboisement sauvage. Ce qui la limite à une utilisation parcimonieuse en zones rurales.

Le biogaz ou principe de fermentation des déchets : Cette fermentation se déroule dans des cuves ne laissant passer ni air, ni oxygène, et conduit à la dégradation de matières organiques mortes puis à leur transformation en éléments gazeux et minéraux. Ces déchets proviennent notamment des déjections animales, ordures ménagères, boues dʼépurations locales et rejets des industries agroalimentaires. Ainsi, le biogaz permettrait de transformer 110 000 tonnes par an de matières organiques, fournissant 2 500 habitants en électricité et chaleur sur la même période. La méthanisation est par ailleurs tout à fait indiquée pour la fourniture en énergie du milieu agricole (serres, étables...) rendant le procédé autonome.

La géothermie : Il s'agit de la chaleur produite par les entrailles de la Terre, et stockée dans le sous-sol (nappes phréatiques). Cette eau est captée au moyen de forages, véhiculant la chaleur emmagasinée vers la surface. Les caractéristiques du fluide géothermique extrait (température, composition) dépendent de la composition géologique du sol. Cʼest pourquoi il existe plusieurs types de géothermie, résultant des différents modes de valorisation. La géothermie présente lʼavantage de ne pas dépendre des conditions atmosphériques. Elle est donc très fiable, mais elle ne peut être considérée comme inépuisable, car le puits verra le jour où son réservoir calorifique sʼamenuisera. Aujourd'hui, le coût des installations demeure élevé ; la géothermie ne peut donc qu'être qu'une source d'appoint.


Lʼexistence de ces énergies renouvelables ne doit cependant pas nous faire oublier quʼil est important de diminuer notre consommation dʼénergie : en évitant de laisser les appareils électriques en veille, en améliorant lʼisolation des logements ou en étudiant la solution énergétique appropriée selon les capacités du territoire. S''agissant des constructions nouvelles, il convient de miser sur lʼarchitecture bioclimatique, permettant de réduire les besoins énergétiques tout en créant un climat de bien-être avec des températures douces, une humidité contrôlée et un éclairage naturel répondant pleinement aux besoins.

Cette architecture sʼappuie sur quelques principes de base :

  • Lʼimplantation et lʼorientation, qui offriront la meilleure protection contre le vent et permettront dʼutiliser au mieux lʼensoleillement.
  • Lʼemploi de matériaux adéquats et une conception du bâtiment adaptée aux besoins saisonniers, couplée à une isolation efficace afin de diminuer les déperditions thermiques.
  • Lʼutilisation de la végétation. Quelques plantes bien réparties dans lʼhabitation permettent de réguler le taux dʼhumidité intérieur. Des haies extérieures situées au Nord du logement offrent une protection au vent, et des arbres à feuilles caduques au Sud limitent la pénétration du soleil en été.

Mais aujourdʼhui, une fois de plus, l'on nous parle de « solutions miracles » tel le réacteur nucléaire au thorium ou le gaz de schiste... Quʼen est-il réellement ?

  • Le thorium présente des inconvénients rédhibitoires, puisque son inhalation se révèle beaucoup plus toxique que lʼuranium classique. Bien que compatible avec nos réacteurs actuels, il produirait par ailleurs des déchets qui, par la présence dʼuranium 232, rendrait ce combustible plus dangereux et impossible à traiter sur des sites traditionnels comme celui de La Hague. De nouveaux réacteurs sont à l'étude, permettant la transmutation des déchets (comme ceux à sels fondus), mais nous ne connaissons pas encore leur résistance à la corrosion.
  • Le gaz de schiste, présent dans les roches argileuses souterraines, est considéré comme une « aubaine » par les États-Unis entre autres. Cependant, son exploitation et son extraction doivent susciter notre inquiétude pour lʼavenir. En effet, les fuites de méthane émanant de lʼétanchéité imparfaite des gazoducs et de la remontée non contrôlable de gaz lors de lʼopération de pompage sont nombreuses. Dʼautre part, le recours à des additifs chimiques pour la fracturation hydraulique présente également, comme attendu, une menace pour lʼenvironnement, tant pour la pollution des sols que pour les nappes phréatiques. Enfin, il est à noter quʼà terme, ou dans des zones arides, une exploitation irrationnelle du gaz de schiste engendrerait des pénuries d'eau, puisquʼun seul puits en consomme plus de 10000 m3 par opération. Dʼautres méthodes dʼextraction sont évoquées, mais à quel coût ? Tout cela pour une réserve dʼénergie en France estimée à 80 ans seulement...

Il convient donc d'augmenter le recours aux énergies renouvelables en France, dans le respect des paysages et des proportions envisageables, de sorte de limiter notre consommation d'énergie nucléaire et d'en finir avec les énergies fossiles.


TOUS ENSEMBLE, SOYONS RESPONSABLES ET PENSONS A LʼAVENIR DE NOTRE PLANÈTE !


Brigitte Reynard
Vice-Présidente du MHAN.